Mentions légales

Dernière mise à jour : 19 juin 2026

661 Carreirade des Adrets
83640 Plan-d'Aups-Sainte-Baume
France

Email : contact@pulse-market.fr
Site web : pulse-market.fr

4Direction de la publication

Le directeur de la publication est Monsieur Romain Villeprat, Président de PulseMarket SAS.

5Hébergement

Le site pulse-market.fr est hébergé par :

Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133
Covina, CA 91723, États-Unis
vercel.com

Les bases de données et fichiers utilisateurs sont hébergés par Supabase Inc., avec des serveurs situés en Union européenne (France et Irlande), garantissant la conformité au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

6Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site pulse-market.fr (textes, graphismes, logos, icônes, images, vidéos, code source, design, etc.) est la propriété exclusive de PulseMarket SAS ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse et préalable de PulseMarket SAS, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques PulseMarket, WhatMarket et Rupture Agency sont des marques en cours de dépôt auprès de l'INPI.

7Liens hypertextes

Le site pulse-market.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites Internet. PulseMarket SAS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu.

8Cookies et traceurs

Le site utilise des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (authentification, session, sécurité). Pour plus d'informations sur l'utilisation des cookies et la gestion de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

9Limitation de responsabilité

PulseMarket SAS s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, PulseMarket SAS ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, PulseMarket SAS décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, et pour tous dommages résultant d'intrusions frauduleuses d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition.

10Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et après tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige. Pour toute question relative à l'application des présentes, vous pouvez nous contacter à contact@pulse-market.fr.

11Médiation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, PulseMarket SAS adhère au service de médiation proposé par la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges, accessible à l'adresse : ec.europa.eu/consumers/odr.